top of page

Mentions légales 

ÉDITION DU SITE 

Propriétaire : Morgane Bréhéret, entrepreneur individuel, immatriculée sous le SIREN 812978872– 6 rue de plaisance 94130 Nogent-sur-Marne - 07 69 25 75 40

Responsable de la publication : Morgane Bréhéret - mbreheret.orthocab@gmail.com

Créateur du site : Bréhéret Morgane

Hébergement : le site est hébergé par Wix.com Ltd. Wix.com Ltd. Nom de l'entreprise : Wix.com Ltd. Adresse : 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël Téléphone : +1 415-639-9034

Délégué à la protection des données : Morgane Bréhéret

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les contenus du site (textes, images, vidéos, etc.) sont la propriété exclusive de Morgane Bréhéret ou utilisés avec les droits nécessaires. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable de Morgane Bréhéret est strictement interdite.

CRÉDITS DES IMAGES 

.Certaines images utilisées sur ce site proviennent : 

  • de Freepik, licence gratuite (www.freepik.com) - iconicbestiary / Freepik - Vecteezy.com

Nous nous engageons à respecter les droits d'auteur et à créditer correctement les sources des images utilisées sur ce site. Si vous êtes l'auteur d'une image utilisée sans crédit approprié, veuillez nous contacter à [votre adresse e-mail] pour rectifier la situation rapidement.

COLLECTE DES DONNÉES PERSONNELLES 

Les informations collectées sur ce site, notamment lors de la prise de rendez-vous en ligne sont destinées uniquement à l'usage de Morgane Bréhéret. Elles ne sont ni vendues, ni louées à des tiers. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ces droits, veuillez contacter Moragne Bréhéret à l'adresse indiquée ci-dessus.

LIENS VERS DES SITES TIERS

Ce site peut contenir des liens vers d'autres sites dont les pratiques en matière de confidentialité peuvent différer de celles de de notre site. Nous ne sommes pas responsables du contenu ou des pratiques de ces sites externes et vous recommandons de consulter leurs politiques de confidentialité.

COOKIES

Ce site utilise des cookies essentiels pour assurer son bon fonctionnement. Ces cookies ne collectent aucune information personnelle identifiable.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ 

Morgane Bréhéret s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations  diffusées sur ce site, et se réserve le droit de corriger à tout moment et sans préavis, le contenu. mais ne peut garantir leur exhaustivité ou leur exactitude. En conséquence, Morgane Bréhéret décline toute responsabilité en cas d'erreur, d'inexactitude ou d'omissions concernant le contenu de ce site.

L'utilisation du présent site implique la connaissance et l'acceptation par l'utilisateur des caractéristiques et des limites d'Internet et des technologies qui y sont liées, notamment l'absence de protection totale des données contre des piratages ou des virus. Le site décline toute responsabilité en cas de dommages matériels liés à son utilisation. L'utilisateur s'engage à accéder au site avec un matériel récent, sans virus, et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.

L’hébergeur du site assure la continuité de son service 7 jours sur 7, 24 heures sur 24, tous les jours de l’année. Cependant, l'hébergeur se réserve le droit d'interrompre temporairement les services pour des raisons de maintenance, d'amélioration des infrastructures, ou en cas de défaillance technique. En cas de modification, suspension ou interruption du site, l'éditeur ne saurait être tenu responsable.

Le site décline également toute responsabilité en cas de mauvaise utilisation, d'incident lié à l'utilisation de l'ordinateur, d'accès à Internet, de maintenance des serveurs, de ligne téléphonique ou de toute autre connexion technique, ainsi que pour l'envoi de messages à une adresse erronée ou incomplète, d'erreurs informatiques ou de défauts constatés sur le site.

MODIFICATION DES MENTIONS LÉGALES 

Morgane Bréhéret se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes mentions légales. Nous vous encourageons à consulter cette page régulièrement pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

Dernière mise à jour : 17 juillet 2024. 

CONTACT

Pour toute question concernant les mentions légales de ce site, veuillez nous contacter à l'adresse e-mail suivante : mbreheret.orthocab@gmail.com

DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION 

Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris. 

bottom of page